ARRET EN ALD FONCTION PUBLIQUE

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Nous avons 3 catégories de fonctionnaires :

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• Fonction Publique d’Etat

• Fonction Publique Territoriale

• Fonction Publique hospitalière

 

FONCTION PUBLIQUE D’ETAT- TERRITORIALE ET HOSPITALIERE

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DANS QUELS CAS UN CONGE LONGUE MALADIE (CLM) ?

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Si vous êtes en activité ou en détachement, vous pouvez être placé en congé de longue maladie (CLM) si vous êtes atteint d'une maladie invalidante qui nécessite un traitement et des soins prolongés.

Vous pouvez être placé en CLM, que vous soyez fonctionnaire titulaire ou stagiaire.

Les maladies ouvrant droit à un CLM sont fixées par arrêté.

(La spondylarthrite ankylosante, polyarthrite, la maladie de Crohn en fait partie)

Toutefois, cette liste n'est pas limitative : un CLM peut être accordé pour d'autres maladies après avis du conseil médical.

La mise en CLM peut intervenir à votre demande.

Votre mise en CLM peut aussi intervenir à la demande de votre administration employeur si, au vu d'une attestation du médecin du travail ou d'un rapport de vos supérieurs hiérarchiques, votre état de santé pourrait justifier votre mise en congé.

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QUELLE EST LA DURÉE ?

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La durée du CLM est de 3 ans maximum.

Le CLM peut être utilisé de façon continue ou discontinue.

Le CLM est accordé ou renouvelé par périodes de 3 à 6 mois.

Sa durée est fixée par l'administration sur proposition du conseil médical.

Si la demande de CLM est présentée pendant un congé de maladie ordinaire (CMO), la 1re période de CLM part du jour de la 1re constatation médicale de la maladie.

Le CMO est requalifié en CLM.

Si vous avez obtenu un CLM de 3 ans, vous ne pouvez bénéficier d'un nouveau CLM qu'à la condition d'avoir repris vos fonctions pendant au moins 1 an.

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COMMENT EST-ON REMUNÉRÉ ?

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Votre traitement indiciaire vous est versé intégralement pendant 1 an, puis réduit de moitié les 2 années suivantes.

L'indemnité de résidence et le supplément familial de traitement (SFT) vous sont versés en intégralité pendant toute la durée de votre CLM si vous percevez ces éléments de rémunération.

Si vous percevez une NBI (Nouvelle bonification indiciaire), elle vous est versée dans les mêmes proportions que votre traitement indiciaire, tant que vous n'êtes pas remplacé dans vos fonctions.

Elle peut donc vous être versée intégralement pendant 1 an, puis réduite de moitié les 2 années suivantes si vous n'êtes pas remplacé.

Vos primes et indemnités cessent de vous être versées.

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Pour la fonction hospitalière : L'indemnité de sujétion spéciale (ISS) vous est versée dans les mêmes proportions que le traitement : intégralement pendant 1 an, puis réduite de moitié les 2 années suivantes.

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Toutefois, si la demande de CLM est présentée au cours d'un congé de maladie ordinaire (CMO), les primes versées pendant le CMO restent acquises.

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À savoir :

Les honoraires et les autres frais médicaux résultant des examens demandés par votre administration, les honoraires de médecin agréé et les frais éventuels de transport pour vous rendre à ces examens sont pris en charge par votre administration.

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LE CAS OU VOUS SOUHAITEZ FAIRE LA DEMANDE D’UNE CLM :

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Vous devez adresser à votre administration une demande de CLM, accompagnée d'un certificat de votre médecin traitant.

Votre médecin traitant adresse directement au secrétariat du conseil médical un résumé de ses observations et toute pièce justifiant votre situation.

Votre demande de CLM est soumise à l'avis du conseil médical.

Lors de l'instruction de votre dossier, le conseil médical peut recourir à l'expertise d'un médecin agréé.

Le médecin du travail de votre administration est informé de la réunion du conseil médical.

Il peut demander la communication de votre dossier médical et peut présenter des observations écrites ou assister à la réunion sans participer au vote.

Le conseil médical vous transmet son avis et le transmet également à votre administration.

Tant que vous n'avez pas épuisé la période d'un an de CLM rémunérée à plein traitement, le renouvellement de votre CLM est accordé par votre administration sans que le conseil médical soit saisi.

Vous devez pour cela adresser à votre administration un certificat médical de votre médecin précisant que le congé doit être prolongé et précisant la durée de cette prolongation (de 3 à 6 mois).

Votre administration vous soumet à un examen par un médecin agréé au moins une fois au cours de cette période d'un an de CLM rémunéré à plein traitement.

Si vous refusez de vous y soumettre, votre rémunération ne vous est plus versée.

Lorsque vous avez épuisé la période d'un an de CLM rémunérée à plein traitement, le renouvellement de votre congé est soumis à l'avis du conseil médical.

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LE CAS OU L’ADMINISTRATION DEMANDE VOTRE CLM :

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Votre administration saisit le conseil médical.

Il informe le médecin du travail qui transmet un rapport au conseil médical.

Lors de l'instruction de votre dossier, le conseil médical peut recourir à l'expertise d'un médecin agréé.

Le médecin du travail de votre administration est informé de la réunion du conseil médical.

Il peut demander la communication de votre dossier médical et peut présenter des observations écrites ou assister à la réunion sans participer au vote.

Le conseil médical vous transmet son avis et le transmet également à votre administration.

Tant que vous n'avez pas épuisé la période d'un an de CLM rémunérée à plein traitement, le renouvellement de votre CLM est accordé par votre administration sans que le conseil médical soit saisi.

L'administration vous soumet à la fin de chaque période de CLM de 3 ou 6 mois à un examen médical par un médecin agréé. Votre CLM est renouvelé au vu de l'avis du médecin.

Si vous refusez de vous soumettre à ces examens médicaux, votre rémunération ne vous est plus versée.

Lorsque vous avez épuisé la période d'un an de CLM rémunérée à plein traitement, le renouvellement de votre congé est soumis à l'avis du conseil médical.

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LES EFFETS DES CLM SUR LA CARRIERE :

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Le temps passé en congé de longue maladie est sans effet sur vos droits à avancement (d'échelon et de grade). Il est également sans effet sur votre retraite.

Le temps passé en congé de longue maladie ne réduit pas vos droits aux congés suivants :

Congés annuels, Congé de maternité ou d'adoption, Congé de 3 jours pour naissance ou adoption, Congé de paternité et d'accueil de l'enfant, Congé de formation professionnelle, Congé de solidarité familiale, Congé de proche aidant, Congé pour validation des acquis de l'expérience, Congé pour bilan de compétences, Congé pour formation syndicale, Congé de formation en matière d'hygiène et de sécurité si vous êtes représentant du personnel au CHSCT, Congé pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives agréées, Congé de représentation d'une association, Congé pour accomplir une période d'activité dans la réserve opérationnelle, Congé pour exercer des fonctions de préparation et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel,  Congé de citoyenneté.

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Rappel :

Si vous ne pouvez pas bénéficier de vos congés annuels en raison de congé de maladie, une partie de vos congés annuels peut être reportée.

Les périodes pendant lesquelles vous êtes en congé de maladie ne vous donnent pas droit à des RTT.

Si vous êtes fonctionnaire stagiaire, les congés de maladie, au-delà d'une certaine durée, prolongent la durée de votre stage.

 

VOS OBLIGATIONS DURANT UN CLM :

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Pendant votre congé de longue maladie, vous devez respecter les obligations suivantes :

Cesser tout travail (sauf les activités ordonnées et contrôlées médicalement pour la réadaptation à l'emploi)

Informer votre administration de tout changement de résidence

Informer votre administration de toute absence de votre domicile supérieure à 2 semaines (sauf en cas d'hospitalisation) et indiquer vos dates et lieux de séjour

Le non-respect de ces obligations peut entraîner l'interruption du versement de votre rémunération.

Votre rémunération est rétablie à partir du jour où vous cessez tout travail non autorisé ou vous vous soumettez aux visites de contrôle.

Le temps pendant lequel le versement de votre rémunération a été interrompu compte dans la période de CLM en cours.

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QUE SE PASSE T’IL EN FIN DE CONGE ?

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Vous êtes atteint d'une pathologie pouvant donner lieu à un congé de longue durée (CLD), vous pouvez demander à être placé en CLD, à la fin de votre 1re année de CLM rémunérée à plein traitement ou à la fin de vos droits à congé de longue maladie.

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QUELLES SONT LES MALADIES POUVANT DONNER LIEU A UN CLD ?

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Vous pouvez être placé en congé de longue durée (CLD) si vous êtes atteint par l'une des maladies suivantes :

Cancer

Déficit immunitaire grave et acquis

Maladie mentale

Tuberculose

Poliomyélite

Pour pouvoir reprendre vos fonctions à la fin de votre CLM, vous devez fournir un certificat médical d'aptitude à la reprise.

Lorsque vous avez été en CLM pendant la durée maximum de 3 ans, votre reprise de fonctions est soumise à l'avis favorable du conseil médical.

Il en est de même si vous exercez des fonctions qui exigent des conditions de santé particulières ou si vous avez été mis d'office en CLM.

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EN CAS D’AVIS FAVORABLE A VOTRE REPRISE DE TRAVAIL : 

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Vous reprenez votre activité.

Votre poste de travail peut éventuellement être adapté à votre état de santé si nécessaire.

Le paiement du demi traitement est maintenu si nécessaire jusqu'à la date de la décision de reprise de service.

En cas de refus de rejoindre votre poste de travail sans motif valable lié à votre état de santé, vous pouvez être licencié après avis de la commission administrative paritaire.

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EN CAS D’AVIS DEFAVORABLE A VOTRE REPRISE DE TRAVAIL POUR LES TITULAIRES :

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Vous pouvez bénéficier d'une période de préparation au reclassement ou être directement reclassé sur un emploi compatible avec votre état de santé.

Si votre état de santé ne vous permet pas de reprendre votre travail et que vous n'avez pas droit à un CLD, vous pouvez être placé en disponibilité d'office si le conseil médical juge que votre état de santé va évoluer favorablement.

Si vous êtes reconnu définitivement inapte à l'exercice de tout emploi, vous pouvez être mis à la retraite pour invalidité quel que soit votre âge et quel que soit votre nombre de trimestres d'assurance retraite.

Le paiement du demi traitement est maintenu si nécessaire jusqu'à la date de la décision de reclassement, de mise en disponibilité ou d'admission à la retraite.

En cas de refus du ou des postes proposés sans motif valable lié à votre état de santé, vous pouvez être licencié après avis de la commission administrative paritaire.

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EN CAS D’AVIS DEFAVORABLE A VOTRE REPRISE DE TRAVAIL POUR LES STAGIAIRES :

 

Si votre état de santé ne vous permet pas de reprendre votre travail et que vous n'avez pas droit à un CLD, vous pouvez être placé en congé non rémunéré pendant une période d'un an maximum renouvelable 2 fois si le conseil médical juge que votre état de santé va évoluer favorablement.

Le renouvellement de votre congé non rémunéré est prononcé après avis du conseil médical.

Si vous êtes reconnu définitivement inapte à l'exercice de tout emploi, à la fin de votre CLM ou de votre congé non rémunéré, vous êtes licencié.

Si vous étiez détaché pour stage et êtes titulaire d'un autre grade, il est mis fin à votre détachement pour stage et vous êtes remis à disposition de votre administration d'origine.

Dans votre administration d'origine, vous pouvez bénéficier d'une période de préparation au reclassement ou être directement reclassé sur un emploi compatible avec votre état de santé ou mis à la retraite pour invalidité.

Le paiement du demi traitement est maintenu si nécessaire jusqu'à la date de la décision de reclassement, de mise en congé non rémunéré ou de licenciement.

En cas de refus du ou des postes proposés sans motif valable lié à votre état de santé, vous pouvez être licencié après avis de la commission administrative paritaire.

 

BON A SAVOIR

 

PUIS-JE EN TANT QUE FONCTIONNAIRE FAIRE UNE DEMANDE D’INVALIDITE A LA CPAM ?

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Un fonctionnaire peut percevoir une allocation d’invalidité temporaire (AIT) en cas d’invalidité temporaire d’origine non professionnelle. Cette invalidité doit réduire sa capacité de travail de 2/3 au minimum et l’empêcher de reprendre immédiatement ses fonctions ou d’être mis à la retraite. L’AIT est un revenu de remplacement versé à la place de son traitement.

La demande de reconnaissance de l’état d’invalidité temporaire doit être effectuée par l’agent fonctionnaire à la Caisse primaire d’Assurance maladie (CPAM) de laquelle il dépend.

Le montant de la pension d’invalidité versée au fonctionnaire varie en fonction de la catégorie d’invalidité dans laquelle il est classé par l’administration.

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QUELLES CONDITIONS POUR BENEFICIER DE L’ALLOCATION D’INVALIDITE TEMPORAIRE (AIT) ?

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Pour prétendre à une pension d’invalidité, certains critères d’attribution sont requis. Parmi eux :

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Ne pas pouvoir être en activité ni être à la retraite

ET

Avoir une capacité de travail ou de gain réduite d'au moins 2/3

ET

Ne plus avoir droit à congé maladie ou aux indemnités journalières de maladie (indemnité de coordination)

ET

Justifier de 12 mois d'immatriculation en tant qu'assuré social auprès de l'Assurance maladie suite à l’invalidité ou au moment de la constatation de l’invalidité par le médecin conseil de la caisse de Sécurité sociale

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JE SUIS FONCTIONNAIRE : COMMENT DEMANDER UNE ALLOCATION D’INVALIDITE TEMPORAIRE ?

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Le fonctionnaire d’État, territorial ou hospitalier formule une demande de reconnaissance de l'état d'invalidité temporaire à la CPAM de laquelle il dépend, dans l’année qui suit :

La date d'expiration de ses droits à un congé de maladie rémunéré ou à des indemnités journalières maladie

OU

La date de consolidation de sa blessure ou de stabilisation de son état de santé

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À réception, la CPAM transmet la demande de reconnaissance d’invalidité du fonctionnaire, accompagnée de son avis, à l'administration pour laquelle il travaille qui saisit alors la Commission de réforme. Cette instance, constituée de médecins, se charge de donner un avis sur :

La reconnaissance et la détermination du taux d'invalidité temporaire du fonctionnaire

L'attribution de l'allocation d'invalidité temporaire

Suite aux avis formulés par la CPAM et la Commission de réforme, l'administration statut sur la reconnaissance de l'état d'invalidité temporaire du fonctionnaire. Cette reconnaissance est valable 6 mois, renouvelables. La décision de l’administration précise :

Le degré d'invalidité du fonctionnaire

Le point de départ et la durée de l'état d'invalidité

La nature des prestations accordées

Le taux de l'allocation d'invalidité temporaire

A noter : L'agent non titulaire relevant du Régime général de la Sécurité sociale, doit demander une pension d’invalidité et non l'AIT.

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JE SUIS FONCTIONNAIRE : PUIS-JE FAIRE UNE DEMANDE DE RQTH ?

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Tout le monde peut remplir un dossier auprès de la MDPH de son département. Nous le conseillons vivement si vous êtes atteints d’une maladie comme une spondylarthrite, polyarthrite, maladie de Verneuil….

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